Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL EPENOY
M. CEDRIC EPENOY

Numéro de dépôt :
3997684
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2023
MICHEL EPENOY de CEDRIC EPENOY

Présentation de la marque MICHEL EPENOY

Déposée par voie électronique le 12 avril 2013 par monsieur CEDRIC EPENOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICHEL EPENOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur CEDRIC EPENOY domicilié(e) 24 RUE VICTOR HUGO, BP 71002 - 25501 - MORTEAU CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CEDRIC EPENOY domicilié(e) 24 RUE VICTOR HUGO, BP 71002 - 25501 - MORTEAU CEDEX - France.

La marque MICHEL EPENOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL EPENOY est expirée depuis le 12 avril 2023.

CEDRIC EPENOY a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN MORTEAU , Rulcy , Arvor


M. CEDRIC EPENOY - 24 RUE VICTOR HUGO, BP 71002 - 25501 - MORTEAU CEDEX - France


M. CEDRIC EPENOY - 24 RUE VICTOR HUGO, BP 71002 - 25501 - MORTEAU CEDEX - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.